Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
APPLICATION ET SERVICE « ZITELOU »
Le Site internet, l’Application et le Service « Zitelou » sont des publications de la société ZITEL
SAS au capital de 5.000 euros
Inscrite au RCS PARIS sous le n° 989 516 497 / SIRET : 98951649700017
Domiciliée au 108 boulevard de Clichy – 75018 Paris
Représentée par Mme Clémence Dreyfus en sa qualité de Présidente
Directeur de la publication : Mme Clémence Dreyfus
APPLICATION ET SERVICE « ZITELOU »
Le Site internet, l’Application et le Service « Zitelou » sont des publications de la société ZITEL
SAS au capital de 5.000 euros
Inscrite au RCS PARIS sous le n° 989 516 497 / SIRET : 98951649700017
Domiciliée au 108 boulevard de Clichy – 75018 Paris
Représentée par Mme Clémence Dreyfus en sa qualité de Présidente
Directeur de la publication : Mme Clémence Dreyfus
L’hébergeur est OVH GROUPE, SA à conseil d’administration au capital social de 151651536
euros, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille métropole sous le numéro 537 407 926.
Le Service « Zitelou » propose aux parents de permettre à leurs enfants une première autonomie audio à partir d’un téléphone portable, en toute sécurité en évitant les risques liés à une navigation sur Internet. L’Application permet à un enfant d’accéder à un univers fermé, simple et
sûr.
Grâce à l’Application « Zitelou », les parents peuvent configurer l’appareil de leur(s) enfant(s) en choisissant les fonctionnalités qui lui sont accessibles (musique, podcasts, photos ou autre).
Les parents peuvent également géolocaliser l’appareil.
Aux fins de mise en place de l’Application et de l’utilisation du Service, la société Zitel procède au reconditionnement de smartphones existants en y installant la méta-application qui transforme l’appareil en « Zitelou ».
L’Abonné peut également procéder à l’installation de l’Application par ses propres moyens, en suivant les instructions figurant au guide d’installation remis par l’Éditeur dans le cadre de l’Abonnement.
L’Application et le Service sont protégés par le droit d’auteur.
Leur usage, en tout ou partie,
notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports
et par tous procédés, à d’autres fins que pour un usage personnel et privé et dans un but non commercial, est strictement interdit.
notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports
et par tous procédés, à d’autres fins que pour un usage personnel et privé et dans un but non commercial, est strictement interdit.
La dénomination sociale, marque et tous signes distinctifs reproduits sur l’Application ou le
Service sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la
représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrit préalable de la part de l’Éditeur, la société Zitel.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle,
est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement
réservée à un usage strictement personnel et privé.